Informations légales
Éditeur du service Studio Watch.
Identité de l'éditeur
Studio Watch — SASU au capital social de 15 000 €.
Siège social : 5 rue du Rempart Saint-Étienne, 31000 Toulouse, France.
SIRET : 918 330 476 00025 — RCS Toulouse 918 330 476.
TVA intracommunautaire : FR33 918330476.
Téléphone : 05 61 27 84 40 — Email : bonjour@studiowatch-toulouse.fr.
Publication
Le directeur de la publication est M. Hugo Lambert, président de Studio Watch.
Hébergeur
Ikoula Net SA, 175-177 rue d'Aguesseau, 92100 Boulogne-Billancourt, France — Téléphone : 01 84 01 02 03.
Conditions d'abonnement
L'offre repose exclusivement sur un abonnement, mensuel ou annuel ; aucune vente à l'acte n'est proposée. La formule annuelle se reconduit tacitement (art. L215-1 du Code de la consommation) et un rappel vous parvient avant chaque échéance. Vous résiliez en ligne à tout moment (art. L215-1-1). Le service fournissant un contenu numérique en accès immédiat, le droit de rétractation de 14 jours s'exerce selon les art. L221-18 et L221-28 13°, sous réserve de votre renonciation expresse.
Droits des œuvres
Les captations, marques et interfaces de la plateforme sont protégées. La rémunération des auteurs, compositeurs et interprètes est assurée en lien avec la SACEM et la SACD.
Médiation et juridiction
En cas de litige non réglé, l'abonné peut solliciter gratuitement le médiateur du e-commerce de la FEVAD (60 rue La Boétie, 75008 Paris). Le droit français s'applique et les tribunaux de Toulouse sont compétents.